A venir : stages d'initiation au bricolage.

 

Normes, vieux plans et bonnes recettes (2).

 

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Les plantations (1).

LES DISTANCES A RESPECTER.

Avant de planter,

il faut se renseigner sur l'existence, éventuelle,

d'une réglementation ou d'un usage local en la matière.

 

PRIORITE AUX USAGES ET REGLEMENTS LOCAUX

 

Bien des propriétaires pensent

que les distances du Code civil s'imposent dans tous les cas.

C'est une erreur.

En effet, pour savoir quelle distance respecter,

il faut se référer en priorité aux règlements locaux,

puis aux usages locaux.

S'il existe un règlement ou un usage local,

c'est ce règlement qui s'applique et qu'il faut observer.

C'est donc seulement en l'absence de règle locale,

qu'il faut se référer aux règles posées par le Code civil.

(art. 671 C. civ.).

Il faut s'assurer de l'existence ou de l'absence 

de règlements ou d'usages locaux auprès de la mairie.

Pour les règlements, la mairie est en mesure de les faire connaître,

puisqu'ils sont généralement pris par le maire sous la forme d'arrêtés. 

En ce qui concerne les usages, lorsqu'ils sont de nature agricole

(et les distances de plantation entrent, le plus souvent, dans cette catégorie),

ils sont également déposés à la mairie.

En effet, les chambres d'agriculture

sont chargées de grouper, coordonner, codifier

les coutumes et usages locaux à caractère agricole

(article L 511-3 du Code rural).

Un exemplaire des usages codifiés

doit normalement être déposé et conservé

au secrétariat des mairies

"pour être communiqué à ceux qui le demanderont"

(article R 511-1 du Code rural).

Tout un chacun,

même non domicilié dans la commune,

est en droit de demander à la mairie,

s'il y a des usages locaux et, dans l'affirmative, d'en consulter le texte.

Vous pouvez également vous adresser à la chambre d'agriculture.

A défaut d'écrit,

l'usage peut être prouvé par tout moyen.

En cas de litige, c'est le juge qui appréciera souverainement

l'existence ou l'absence d'usage.                                                                            

                                                                         

            

LES DISTANCES LEGALES

Lorsqu'il n'existe aucun règlement local ou usage reconnu,

vous devez respecter les distances imposées par le Code civil

(article 671) :

- une distance de 2 m au moins de la limite séparative,

pour les plantations destinées à dépasser 2 m de hauteur ;

- une distance de 0.50 m au moins,

pour les plantations ne devant pas dépasser 2 m de hauteur.

Vous pouvez cependant planter à cette distance

un arbre qui doit normalement s'élever à plus de 2 m,

à condition de l'étêter régulièrement à cette hauteur.

 

A SUIVRE... 

Droit devant.

 

 

 

 

GRÂCE A VOS DONS MULTIPLES ET GLOBAUX,

NOTRE ACTION VA POUVOIR DEMEURER PERENNE,

 SA TRACABILITE RESTANT PARFAITEMENT LISIBLE.

LISIBLE ET BIEN SÛR EQUITABLE,

POUR TOUTES ET TOUS.

 

UN GRAND merci ! 

Verticalité, horizontalité et positionnement.

A SUIVRE...

Paris a bobo.

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INSALUBRITE. 

 

Les logis insalubres constituent de véritables foyers d'infection,

un danger pour les habitants de toute la ville.

C'est dans ces foyers que s'élaborent toutes les contagions,

c'est là que le virus se revivifie, c'est là que triomphent toutes les infections

et c'est de ces réduits que débordera la contagion sur toute la ville.

 

Dans les grandes villes et à Paris,

on trouve des rues étroites avec des habitations misérables

où le pauvre travailleur est obligé de se loger ;

chaque maison contient plus de cent personnes.

On y trouve la souffrance, la misère et la maladie.

Et, c'est là que mijotent la contagion, l'infection et la tuberculose

(-voire le SATURNISME !)

semés par les uns et récoltés par les autres.

C'est de ces réduits que sortent les jouets

qui vont pénètrer partout :

introduisant des microbes infectieux et faisant des victimes.

Il est urgent que ces réduits disparaissent dans l'intérêt de l'hygiène publique

et de la solidarité.

La collectivité court un trop grand danger

pour qu'elle ne s'impose pas ce sacrifice.

Elle doit détruire au plus vite ces foyers,

si elle ne veut pas que la misère et la souffrance se vengent,

semant chez les autres, les privilégiés de la vie,

l'infection et la contagion pour les frapper à leur tour.

 

Primum vivere, deinde philosophari...